- abandon de sa nationalité
- выход из гражданства
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Nationalite belge — Nationalité belge La nationalité belge lie les personnes physiques ou morales originaires de Belgique à tous les droits et prérogatives attachés à cette nationalité. Sommaire 1 Avant le Code de la Nationalité 1.1 Avant 1967 … Wikipédia en Français
Nationalité Belge — La nationalité belge lie les personnes physiques ou morales originaires de Belgique à tous les droits et prérogatives attachés à cette nationalité. Sommaire 1 Avant le Code de la Nationalité 1.1 Avant 1967 … Wikipédia en Français
Nationalité belge — La nationalité belge lie les personnes physiques ou morales originaires de Belgique à tous les droits et prérogatives attachés à cette nationalité. Sommaire 1 Avant le Code de la Nationalité 1.1 Avant 1967 … Wikipédia en Français
Nationalité britannique — Droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique Le droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique est complexe en raison des différents statuts accordés du fait de l histoire coloniale du pays. Ses fondements actuels et… … Wikipédia en Français
Double Nationalité — La double nationalité, cas le plus fréquent de la « multinationalité », est le fait de posséder contemporainement deux nationalités. La binationalité est souvent considérée comme un avantage. Certains États l interdisent expressément et … Wikipédia en Français
Double nationalite — Double nationalité La double nationalité, cas le plus fréquent de la « multinationalité », est le fait de posséder contemporainement deux nationalités. La binationalité est souvent considérée comme un avantage. Certains États l… … Wikipédia en Français
Double nationalité — La double nationalité, cas le plus fréquent de la « multinationalité », est le fait de posséder contemporainement deux nationalités. La binationalité est souvent considérée comme un avantage[réf. nécessaire], voire comme un… … Wikipédia en Français
Droit de la nationalité britannique — Droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique Le droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique est complexe en raison des différents statuts accordés du fait de l histoire coloniale du pays. Ses fondements actuels et… … Wikipédia en Français
Droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique — Le droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique est complexe en raison des différents statuts accordés du fait de l histoire coloniale du pays. Ses fondements actuels et généraux ont été posés par le British Nationality Act de… … Wikipédia en Français
Demographie de la France — Démographie de la France La démographie de la France est l ensemble des données et études concernant la population de la France à toutes les époques. Ces données sont notamment calculées par l Institut national de la statistique et des études… … Wikipédia en Français
Démographie De La France — La démographie de la France est l ensemble des données et études concernant la population de la France à toutes les époques. Ces données sont notamment calculées par l Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Au 1er… … Wikipédia en Français